Source : letelegamme.com
vendredi 2 mai
http://www.letelegramme.com/gratuit/generales/regions/bretagne/colleges-une-enquete-indiscrete-qui-inquiete-20080502-2998234_1310805.php

Depuis fin mars, 35.000 familles d'élèves de 6 e ont obligation de répondre à une enquête menée à l'échelle nationale. Seize pages de questions, dont certaines dépassent la ligne rouge, selon des parents d'élèves.
C'est du côté des collèges Parc-ar-C'hoad, à Moëlan, et des Sables-Blancs, à Concarneau, qu'est venue la fronde. Concarneau où, mercredi soir, les parents d'élèves des deux établissements organisaient une réunion publique pour sensibiliser à cette enquête menée par la Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance, à l'Éducation nationale.
Seize pages d'interrogatoire
« Où votre enfant est-il né ? Est-il né Français ? Où êtes-vous né ? En quelle année votre enfant est-il arrivé en France ? En quelle langue parlez-vous habituellement à vos enfants ? Quel est le montant mensuel dont votre famille dispose ? Combien de pièces d'habitation compte votre logement ? L'enfant a-t-il sa chambre ? »... Sans oublier diverses questions sur l'évaluation de l'établissement concerné. Le questionnaire a de quoi surprendre. Un document à but statistique de seize pages, censé être destiné à mieux comprendre les parcours scolaires et les difficultés des élèves.
Amendes aux réfractaires
Au total, 35.

000 élèves sont concernés en France par l'enquête. Ils seraient 800 dans le Finistère. Tous désignés par tirage au sort. « En moyenne, on en compte cinq ou six par établissement », note Thierry Chancerel, administrateur national de la Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE). « Ces enquêtes sociologiques datent des années 70. Mais il y a là des nouveautés qui ne nous plaisent pas. Comme ces questions sur la nationalité, et son caractère obligatoire ». Et les parents qui refuseraient de répondre s'exposent à des sanctions, allant de 150 à 2.250 ¤ d'amende. Autre inquiétude : la question de l'anonymat, en principe préservé. « Chaque questionnaire est associé à un code, comprenant les trois premières lettres du prénom et du nom », constate Maryse Rioual, la présidente de l'association des parents d'élèves du collège de Moëlan. « Notre crainte est que ces données ne servent pas seulement à l'Éducation nationale. Surtout dans le contexte actuel de chasse aux sans-papier ».
La mobilisation enfle
« Pour nous, il n'est pas acceptable que 35.000 enfants soient ainsi fichés », souligne Véronique Blanchet, vice-présidente du comité départemental de la FCPE. Des élèves qui feraient par la suite l'objet d'entretien et de questionnaires individuels, sans leurs parents. D'ores et déjà, il semblerait que beaucoup de parents aient répondu au questionnaire, qui était à retourner avant la mi-avril. D'autres ont décidé d'entrer en résistance. La FCPE s'engageant à soutenir ceux qui feraient l'objet de poursuites. La Ligue des Droits de l'Homme s'est également émue de ce questionnaire. À Moëlan et Concarneau, certains élus sont mobilisés. Et si personne ne semble remettre en cause la nécessité d'enquêtes, beaucoup réclament la suspension de la diffusion du questionnaire et le retrait immédiat de certaines questions.

Il y a une semaine, Baba Traore mourrait dans la Marne, à hauteur de Joinville-le-Pont (Val-de-Marne). Malien, âgé de 29 ans et célibataire, il venait d'être contrôlé à la sortie du RER par des agents de la RATP et des policiers. A leur présenter, Baba Traore n'a que sa carte de la RATP. Pas de pièce d'identité. Encore moins de titre de séjour: il était arrivé en France pour donner un rein à sa soeur, en 2004, et son titre de séjour était arrivé à expiration. Lui était resté, sans papiers.

Depuis le mois de janvier, il était sous le coup d'un arrêté préfectoral de reconduite à la frontière. Lorsque les policiers -en civil, raconteront des témoins- lui demandent de les suivre pour vérifier son identité, il prend la fuite. Au bout de la course, les parapets qui protègent les berges du fleuve. Il saute à l'eau. Hydrocution: la Marne était à 6 degrés ce vendredi 4 avril. Il se passe encore quelques minutes avant que les secours ne le repêchent, inconscient. Transporté à l'hôpital à Paris, il décède peu après.

Ce récit, c'est celui du parquet de Créteil, en charge du dossier. Car une enquête a été ouverte et confiée par le parquet à l'IGS, la "police des polices". L'autopsie indique que Baba Traore est mort d'un choc cardiaque lié à la température de l'eau. Brigitte Franceschini, secrétaire générale du parquet au TGI de Créteil, précisait vendredi soir que l'enquête sur la mort de Baba Traoré était "quasi bouclée":
"Si nous constatons une infraction pénale de la part des policiers, nous pouvons décider de poursuivre. Mais les témoignages sont formels et confirment les résultats de l'autopsie: il n'y a pas eu de contact après le contrôle entre les policiers et Baba Traore. Il n'y a aucune trace de violences."

La soeur de Baba Traore, elle, contestait dans la presse, quelques jours après le drame, que son frère ait pu se jeter à l'eau: "Parce qu'il aimait trop la vie."

Des précédents tragiques

L'annonce de ce décès a déclenché un vif émoi dans l'opinion publique. Car l'histoire de Baba Traore entre en résonnance avec celle d'autres sans-papiers, morts après un contrôle d'identité. C'est le cas de ce jeune Congolais qui s'est jeté du deuxième étage de l'hôtel de police, à Lyon, le 4 août. Le cas, aussi, le 20 septembre, de cette Chinoise qui s'est elle aussi défenestrée, boulevard de la Villette, à Paris, lorsque les policiers étaient venus perquisitionner dans un appartement au 1er étage. L'enquête révelera que la police cherchait en fait son logeur dans une affaire de vol. Chulan Zhang avait 51 ans.

C'est aussi le cas d'Ivan, 12 ans, né à Grozny, dont l'histoire a été très médiatisée. Le 9 août, la police réveille cette famille tchétchène en sonnant à la porte de leur appartement d'Amiens. Les parents d'Ivan refusent d'ouvrir, le père panique et décide de passer sur le balcon du voisin du dessous lorsqu'il entend la police défoncer la porte. Son fils veut le suivre. Il tombe. Il passera plusieurs jours dans le comas, puis de longs mois hospitalisé.
Contacté vendredi, maître Lec, son avocat, raconte qu'Ivan a repris les cours au collège à mi-temps et qu'il est en rééducation le reste du temps. Ses parents et lui ont arraché un titre de séjour provisoire d'un an, alors qu'Ivan était encore dans le coma.

A l'epoque, Ivan est le quatrième sans-papiers à passer par la fenêtre en un mois et demi. Là aussi, une enquête a eu lieu. Au pas de course et dans une grande discrétion: Ivan chute du balcon le 9 août, l'IGPN boucle son enquête le 3 septembre. Quelques jours plus tard, le parquet d'Amiens classe l'affaire sans suite. A l'époque, Me Francis Lec expliquait à Rue89 que l'Etat pourrait être inquiété dans cette affaire. Huit mois plus tard, l'avocat précise:
"L'enquête est close et nous ne sommes guère étonnés des conclusions. Mais on peut encore porter plainte contre X pour faire rouvrir l'information judiciaire. Les milieux associatifs qui entourent la famille poussent en ce sens. Devant le tribunal administratif, nous pourrions poursuivre l'Etat. Les parents, eux, ne sont pas encore décidés."

Que se passe-t-il réellement sur place pour qu'on en arrive là?

Ajoutant au désarroi qui va crescendo, les cas se multiplient: le 8 janvier, un autre sans-papiers, Algérien de 26 ans, mourrait en se jetant dans le vide durant une perquisition, en région parisienne. Et l'opinion publique de s'interroger: comment peut-on en arriver à tant de contrôles à l'issue dramatique? Que se passe-t-il réellement sur place pour qu'on en arrive là?

L'ouverture d'une enquête est systématique sitôt que l'affaire débouche sur un décès. Deux autorités peuvent en être à l'initiative: le préfet ou le parquet. Mais ces enquêtes, annoncées très vite après le drame, sont-elles efficaces et crédibles? Vite menées, discrètement closes, elles ne débouchent le plus souvent sur rien.

Contactés cette semaine pour faire le point sur l'enquête, sept mois après la mort de Chulan Zhang, ni l'IGS ni le parquet de Paris n'ont voulu répondre à Rue89. A Créteil, où s'instruit l'enquête sur la mort de Baba Traore, Brigitte Franceschini, la secrétaire générale du parquet, a, elle, accepté de nous parler de l'affaire:
"C'est la toute première fois que nous sommes confrontés à un tel cas. Je sais qu'il y a eu des précédents, et d'autres enquêtes à la clef, mais on n'échange pas, entre parquets. Les autres affaires, c'est par la presse que j'en ai entendu parler."

Une conséquence de la politique du chiffre

Proche de la gauche et ouvertement hostile à la politique actuelle envers les sans-papiers, le Syndicat de la magistrature n'hésite pas à aller plus loin:
"Nous n'avons pas encore de chiffres sur ce point. La question du suicide d'étrangers en centre de rétention ou de décès lors d'interpellation est assez récente. C'est la pression du chiffre qui crée les conditions d'un stress légitime pour les étrangers: ils veulent échapper par tous moyens à la police."

Enfin, outre l'enquêtes administrative, lancée par l'administration concernée, et l'enquête judiciaire, sous le contrôle du parquet, ces affaires peuvent aussi déboucher sur une enquête de la Commission nationale de déontologie et de sécurité (CNDS), sur l'initiative d'un député.

La CNDS rendait justement public, cette semaine, son rapport annuel pour 2007. La Commission, peu diserte par téléphone, concède toutefois du bout des lèvres quelques mots sur ces affaires:

"Oui, nous avons des cas comme celui [De Baba Traoré]. Nous sommes alors en droit d'exiger des pièces émanant de l'enquête judiciare ou administrative, qui existe à côté. Mais nous restons soumis au bon vouloir des gens qui nous répondent: ça peut prendre plusieurs mois, en cas de blocage d'un juge d'instruction, par exemple. Notre appréciation des faits est régulièrement différente de celle de l'IGS, c'est notre raison d'être."

Et la CNDS, qui avait été créée en 2001, de souligner que ses moyens restent très limités "pour une bonne raison: lorsqu'il y a un décès, il nous manque un témoignage crucial, celui du mort!"

Source : http://www.rue89.com/2008/04/14/morts-de-sans-papiers-ou-en-sont-les-enquetes

Le ministère de l'Education nationale s'apprête à dégager des budgets inhabituels pour favoriser l'essor de l'enseignement catholique dans les quartiers défavorisés, bousculant ainsi les règles traditionnelles de financement de l'école privée, dictées par le principe de laïcité. Un véritable Fonds d'intervention spécifique, dont Mediapart dévoile les détails, sera bientôt mis en place rue de Grenelle, pour subventionner la création d'une cinquantaine de classes dans les cités dès septembre 2008, dans le cadre du plan "Espoir banlieues" annoncé par Nicolas Sarkozy, le 8 février.

«Cette décision, prise en catimini, risque de déclencher un conflit majeur avec les professeurs du public, prévient Daniel Robin, responsable des questions de laïcité au Snes-FSU, principal syndicat du secondaire. Nous n'accepterons pas que l'Etat supprime des postes en masse dans les ZEP [zones d'éducation prioritaire] et finance parallèlement l'arrivée d'établissements catholiques ! Nous venons de faire grève, je le rappelle, contre la liquidation de 11.200 postes à la rentrée prochaine ! La dernière fois qu'un gouvernement a prétendu favoriser le privé, un million de Français sont descendus dans la rue...».

Critiquée pour sa concentration dans les centres-villes et sa mixité sociale défaillante (deux fois moins d'enfants boursiers que dans le public), le secteur privé sous contrat affichait depuis longtemps sa volonté de participer davantage à la lutte contre les inégalités, mais réclamait en contrepartie un coup de pouce budgétaire, des subsides supplémentaires. «Il faut nous faciliter la tâche», avait soufflé le nouveau "patron" de l'enseignement catholique, Eric de Labarre, lors de sa conférence de presse de rentrée 2007.
C'est aujourd'hui chose faite.

Si le nombre d'établissements aidés par le « Fonds » reste limité, voire symbolique en 2008, la création de ce dispositif spécifique révèle la volonté présidentielle de faire bouger les lignes, et la détermination de l'école privée à «rénover» - plutôt redéfinir - ses relations avec les pouvoirs publics. «Nous sommes décomplexés», revendique aujourd'hui Fernand Girard, chargé du dossier auprès d'Eric de Labarre. «Nous aussi !», répond sans ambages un conseiller de Xavier Darcos, ministre de l'Education nationale...

Les deux parties viennent donc de trouver un terrain d'entente, sur les contours du Fonds et les modalités de son financement. Sans surprise, les pouvoirs publics verseront aux établissements concernés une subvention de fonctionnement proportionnelle au nombre d'enfants inscrits (le "forfait d'externat") - une contribution obligatoire depuis la loi Debré de 1959. Mais l'Etat devrait également prendre en charge une sorte de "forfait d'internat", dans les cas où les élèves seront hébergés en pensionnat. Une petite révolution, puisque cette subvention particulière n'a jamais été prévue dans la réglementation Debré. En 1984, une loi l'avait exceptionnellement accordée à l'enseignement privé agricole, mais jamais les filières générales n'en avaient bénéficié. Comment le ministère compte-il donc s'y prendre, juridiquement, pour faire passer cette hardiesse ? Ne doit-il pas présenter un projet de loi ? «On regarde, ça n'est pas totalement bouclé», répond le conseiller de Xavier Darcos chargé de donner forme au nouveau dispositif avant le début du mois d'avril.

Par ailleurs, le Fonds assumera la rémunération des enseignants qui travaillent dans cette cinquantaine de classes. Une décision en conformité avec la lettre de la loi Debré, mais en contradiction avec une règle non-écrite, datant de 1985, qui précise que le nombre de professeurs alloués au privé dépend de la quantité attribuée au public. C'est la tradition dite du "80-20" : 80% des enseignants pour le public, 20% pour le privé. Quand le nombre de postes diminue dans le premier, il baisse en proportion dans le second. Une arithmétique déclinée inlassablement depuis plus de vingt ans. Or en créant le « Fonds », le gouvernement ébranle ce principe : les postes affectés à ce dispositif dépendraient d'une ligne budgétaire particulière, et viendraient s'ajouter aux 20% traditionnels. Leur nombre est faible, mais tout de même.

Fernand Girard, l'un des responsables de l'enseignement catholique, ne mâche d'ailleurs pas ses mots : «Le "80-20" n'est qu'une règle coutumière, qui ne figure dans aucune loi. Serions-nous au fin fond de l'Afrique ?! Nous sommes prêts à remettre tout ceci à plat. L'école privée ne travaille pas pour le catholicisme, pas pour remplir les églises, mais pour les jeunes de notre pays.» Dans le magazine confessionnel Famille chrétienne, Eric de Labarre déclarait aussi fin septembre : «Nous n'avons pas l'intention de nous laisser enfermer dans une logique de quotas.» Et glissait, en fin juriste : «La loi Debré est moins contraignante qu'on ne l'imagine trop souvent... ».

La liste des ouvertures de classe soutenues par le Fonds sera donc bientôt fixée. Après que la direction de l'enseignement catholique a lancé en octobre un appel à candidatures, quelque 180 propositions sont remontées des diocèses ou congrégations. Fernand Girard, chargé d'effectuer un premier tri, devait proposer sa sélection ces jours-ci au cabinet du ministre. Parmi les heureux gagnants : sans doute des structures pédagogiques atypiques, dédiées aux élèves décrocheurs, telles que les Orphelins apprentis d'Auteuil ou les Ecoles de production de la région lyonnaise. Plusieurs établissements franciliens de centre-ville devraient par ailleurs inaugurer des annexes en ZEP, tandis que des collèges déjà implantés en banlieue baptiseront des classes supplémentaires. «Tout est ouvert», assure-t-on au cabinet de Xavier Darcos, «à condition que l'accent soit mis sur la mixité sociale. Ce n'est pas un cadeau que nous faisons au privé, plutôt un effort que nous lui demandons, dans le cadre de sa participation au service public d'éducation.» Fernand Girard, emballé, espère pousser l'avantage et précise qu'il demandera l'an prochain au ministère de revoir son plafond de 50 classes...

Mais comment ce projet a-t-il pu s'imposer? Dès 2006, au cours d'une convention UMP consacrée à l'éducation, Emmanuelle Mignon, alors directrice des études du parti, confiait en coulisses: « Il faut trouver un moyen pour que les familles de banlieue puissent bénéficier des savoir-faire des établissements catholiques et d'un vrai choix entre école privée ou publique.» En 2007, Nicolas Sarkozy reprenait l'idée dans son programme présidentiel sans donner de détails, puis la déclinait, une fois élu, dans sa lettre de mission à Xavier Darcos, en deux lignes: « Vous ne dissuaderez pas les établissements privés de s'installer dans des quartiers en difficulté, au contraire »... Le président de la République a finalement reçu les dirigeants de l'école catholique le 7 septembre, pour en discuter: « En ressortant de l'Elysée, on s'est dit : "Cette fois, ça y est ! Il va nous aider". Simplement, on se savait pas encore quelle forme ça prendrait », confie aujourd'hui Fernand Girard. Manquait surtout une opportunité politique, une fenêtre de tir. Le plan "Espoir Banlieues" l'a justement fournie.

Boîte noire
- Depuis une discussion en 2006 avec Emmanuelle Mignon, actuelle directrice de cabinet de Nicolas Sarkozy, j'avais compris que la droite voudrait innover dans le domaine des relations entre l'école privée et les pouvoirs publics. L'idée d'encourager les établissements catholiques à s'implanter en banlieue restait vague, mais commençait à s'imposer.

- En août 2007, alors que j'interrogeais le nouveau "patron" de l'enseignement catholique pour le magazine La Vie, j'ai compris que ce dernier, décomplexé, très fin, très politique, travaillerait rapidement à pousser quelques pions et se pencherait notamment sur le dossier des banlieues, sûr que la guerre scolaire s'était épuisée.

- Après l'annonce en février 2007 de la création du Fonds spécifique par Xavier Darcos, passée relativement inaperçue, j'ai décidé de creuser, imaginant que mes confrères s'y attelleraient aussi. Concentrés sur les dossiers importants de la suppression massive de postes d'enseignants ou de la révision des programmes scolaires du primaire, ils ont laissé le champ libre...

En 2007, Guillermo Vargas Habacuc, supposément un artiste, a pris un chien abandonné dans la rue, l'attacha avec une très courte corde au mur d'une galerie d'art et l'a laissé mourir lentement de faim et de soif.

 Pendant plusieurs jours, autant l'auteur de cette cruauté tout comme les visiteurs de la galerie d'art ont observé impassible l'agonie du pauvre animal jusqu'à sa mort d'inanition après avoir passé par un calvaire douloureux, absurde et incompréhensible.

 Ce n'est pas tout : la prestigieuse Biennal Centroaméricaine d'Art a décidé, de façon incompréhensible, que la sauvagerie que venait de commettre cet individu était de l'art et en conséquence, Guillermo Vargas Habacuc a été invité a répété sa cruauté dans la version 2008 de l'événement. EMPÊCHONS-LE !


Signez cette pétition à cette adresse : http://www.petitiononline.com/13031953/petition.html http://www.petitiononline.com/13031953/petition.html> . Il ne faut pas payer ni s'enregistrer et ça vaut la peine afin que cet homme ne soit pas félicité ni appelé artiste devant un acte cruel, insensible et sadique.

 C'est facile et ça ne prend que 10 secondes.

S.V.P. Envoyez ce courriel a tous vos contacts pour essayer d'éviter qu'un autre animal innocent souffre de la cruauté de cet "être humain".

P.S.: Si vous googler le nom de l'artiste, vous verrez d'autres photos de ce pauvre animal et pourrez consulter des sites web sur le sujet.