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La famille, nouvel horizon des couples gays et lesbiens
Au-dessus du bar, quelques boules de Noël sont encore accrochées sous les drapeaux arc-en-ciel du Centre gay et lesbien de la rue Keller, à Paris. Des chaises dépareillées ont été regroupées en cercle et plusieurs couples patientent en regardant distraitement les affiches punaisées au mur. Franck L. s'assoit et prend la parole. "Je suis un responsable de l'Association des parents et futurs parents gays et lesbiens -APGL- ", précise-t-il, avant d'ajouter en souriant : "Et un futur co-parent pour 2006."
Ce soir de juin, ils sont une quinzaine d'homosexuels à être venus parler de leur désir d'enfant. Certains l'évoquent comme un rêve lointain qu'ils ne "s'interdisent plus" . D'autres, crayon en main, cherchent les adresses et les numéros de téléphone des cliniques belges ou néerlandaises qui pratiquent des inséminations artificielles pour des couples de femmes.
Tous les troisièmes jeudis du mois, l'association, qui fêtera l'année prochaine ses vingt ans, organise une réunion sur l'homoparentalité. En croisant les données de plusieurs sondages une méthode "un peu approximative" , admet-il , Franck L. estime que 100 000 familles et 200 000 enfants sont concernés.
En ouvrant la réunion, ce soir-là, il passe en revue les "cinq formes de familles homoparentales" . Les "ex-hétéros" qui ont eu des enfants avant de vivre en couple homosexuel "ils sont de moins en moins nombreux" . Les couples de femmes qui ont bénéficié d'une insémination artificielle avec donneur "une pratique interdite en France mais autorisée en Belgique ou aux Pays-Bas, ce qui explique qu'on les appelle les bébés Thalys" . Les coparentalités entre un couple de lesbiennes et un couple de gays "l'enfant a un père et une mère biologiques et deux parents sociaux". Les adoptions par l'un des membres du couple "fermées aux couples homosexuels mais ouverte aux célibataires" . Et les couples d'hommes qui font appel à une mère porteuse "une pratique confidentielle interdite en France mais autorisée en Grande-Bretagne et aux Etats-Unis" .
"MÉTHODE ARTISANALE"
Nathalie Martinez, qui anime ce soir la réunion avec Franck L., a choisi la coparentalité. "Je ne voulais pas d'une insémination artificielle car je souhaitais que mon enfant ait un père. Je ne voulais pas le priver de cet apport-là." Nathalie et sa compagne ont rencontré Gilles et son compagnon lors d'une réunion de l'association. "Pendant un an et demi, on s'est vu régulièrement pour mieux se connaître et rédiger peu à peu une charte de coparentalité . Puis, Jade est arrivée. Elle a aujourd'hui deux ans et demi et tout va bien !"
"Jade a été conçue grâce à une "méthode artisanale" , précise-t-elle : une seringue. Le père et la compagne de la mère ont assisté à l'accouchement. "Jade porte le nom de son père, poursuit Valérie. Elle appelle ses deux "parents biologiques" papa et maman, et elle a trouvé un diminutif inspiré de leur prénom pour leur compagnon et leur compagne. Dès sa naissance, son père s'en est beaucoup occupé : il venait à la maison, il la gardait une après-midi pendant que je soufflais un peu ! Aujourd'hui, elle est en garde partagée : tous les mardis soir, je peux aller au restaurant avec la conscience parfaitement tranquille parce que je sais qu'elle est bien, avec son père !"
D'autres, comme Nadine et Marie, souhaitent partir en Belgique ou aux Pays-Bas pour bénéficier d'une insémination artificielle avec donneur. "Je suis très réticente à l'idée qu'une personne, voire d eux, fasse irruption dans notre couple , affirme Nadine au cours de la réunion. J'ai envie de faire cet enfant à deux, pas à quatre. C'est une histoire entre Marie et moi." Sa compagne semble plus hésitante. "Je me demande comment faire avec cette absence de père , note-t-elle pensivement. Un jour, un petit bout me posera des questions et il faudra que je sois à l'aise et en confiance pour lui répondre."
Coparentalité, adoption, insémination : quelle que soit la voie suivie, Franck L. et Nathalie Martinez insistent sur la nécessaire "transparence" de l'histoire, pour l'enfant comme pour l'entourage. "Pour qu'un petit soit à l'aise, il faut que vous le soyez vous-même , affirme Franck L. Il faut tout simplement lui dire clairement d'où il vient. Et se souvenir qu'avec un enfant il ne peut pas y avoir de vie cachée. Il faut que les choses soient claires pour la famille, pour le voisinage, pour l'écol e. Cela oblige à accepter toute une série de petits "outings" dont on pouvait jusqu'alors se passer."
Une fois que les enfants seront nés, la plupart de ces familles homoparentales devront cependant vivre en marge du droit. Aux yeux de la loi, les enfants conçus au sein d'une coparentalité un couple de gays, un couple de lesbiennes ressemblent à tous les enfants dont le père et la mère sont séparés : ils ont un père légal, une mère légale, un système de garde et deux maisons.
Mais les autres familles homoparentales comptent un seul parent légal : la mère biologique en cas d'insémination artificielle, le père biologique en cas de mère porteuse, le parent qui a fait la procédure en cas d'adoption. "S'il y a le moindre problème emmener un enfant à l'hôpital après un accident ou l'accompagner à l'étranger , le "parent social" n'est rien , regrette Eric Garnier, l'un des deux coprésidents de l'APGL. Puisqu'il s'occupe de l'enfant toute l'année, il faudrait lui donner un vrai statut."
Pour pallier cette difficulté, certains couples ont choisi de se battre sur le terrain du droit. Ils utilisent une disposition introduite en 2002 dans le code civil par Ségolène Royal : tout parent peut désormais, "lorsque les circonstances l'exigent" , déléguer, sans la perdre, son autorité parentale à un "proche digne de confiance" .
C'est ce qu'ont fait Odile et Marie, qui vivent ensemble depuis plus de quinze ans. En 1999 et en 2002, Odile a donné naissance à deux petites filles qui vivent avec le couple depuis leur naissance. Au nom de l'"intérêt de l'enfant" , la cour d'appel d'Angers a accepté, le 11 juin 2004, de déléguer l'autorité parentale à Marie. " -Les filles- n'ont jamais connu que l'affection et l'image parentale que leur offrent leur mère et sa compagne qui, ensemble, ont conçu et mené le projet de fonder une famille , note l'arrêt. (...) La relation de concubinage qui - les - unit, stable depuis de nombreuses années, est décrite par leurs proches comme harmonieuse et fondée sur un respect de leur rôle respectif auprès des enfants."
MAILLAGE JURIDIQUE SUBTIL
D'autres, comme Carla et Marie-Laure, ont conçu un maillage juridique subtil qui recrée l'univers légal d'une famille "classique" (Le Monde du 25 septembre 2004). Marie-Laure a eu, par insémination artificielle, trois filles, Giulietta, Luana et Zelina, qui sont aujourd'hui âgées de 11, 8 et 6 ans. En 2001, Carla a adopté les trois filles en adoption simple et, en 2004, l'autorité parentale, qui avait été transférée à Carla, a été déléguée à Marie-Laure.
Depuis, les petites filles ont deux mères l'une de naissance, l'autre adoptive qui détiennent toutes deux l'autorité parentale. "La mère biologique et la mère adoptive vivent ensemble de façon stable et ininterrompue depuis plusieurs années et (...) elles prodiguent aux enfants avec attention et amour les soins appropriés à leur âge de même qu'une éducation attestée par les membres des deux familles ainsi que les proches", notait le tribunal de Paris en acceptant la délégation d'autorité parentale. La Cour de cassation, qui est saisie d'un pourvoi sur l'arrêt d'Angers, devrait se prononcer dans les deux années qui viennent.
Anne Chemin
Source : http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0,36-665782,0.html